MENTIONS LÉGALES

Site internet

Le site miss-mister-agricole.fr est la propriété de Elections Miss et Mister Agricole.

Route de la Roque d'Anthéron, 13410 Lambesc

Responsable de publication :

Hébergement

miss-mister-agricole.fr est hébergé par Infomaniak
Registre du commerce du canton de Genève CH-660.0.059.996-1
N° TVA : CHE-185.477.109
Numéro IDE CHE-103.167.648
Siège social : Les Acacias, Genève, Suisse - Rue Eugène Marziano 25 1227 Les Acacias (GE).

Utilisation de cookies

Des cookies sont utilités par notre site pour faciliter la navigation. Vous pouvez vous reporter à la page d’information de la CNIL pour en savoir plus sur les cookies.

Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en paramétrant votre navigateur, dans ce cas, veuillez vous reporter à l’aide de votre logiciel pour effectuer cette configuration).

Accès au site Le site est accessible par l'adresse miss-mister-agricole.fr, 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure, d’interruptions programmées ou non et pouvant découlant de besoins de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension des services, le site Miss et Mister Agricole ne saurait être tenu responsable.

Collecte des données Les informations personnelles pouvant être recueillies sur le site sont principalement utilisées par l’éditeur pour la gestion des relations avec vous, et le cas échéant pour le traitement de vos commandes. Elles sont enregistrées dans le fichier des participant de l'association Elections Miss et Mister Agricole, et le fichier ainsi constitué à partir de données personnelles est déclaré à la CNIL.

Droits Informatique et Libertés Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Propriété intellectuelle Les contenus de ce site, y compris, sans limitation, les images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'expression écrite préalable de [Nom de votre société]. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Limitations de responsabilité de l'association Elections Miss Et Mister Agricole ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l’accès au site miss-mister-agricole.fr, qui décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur miss-mister-agricole.fr.

L'association Elections Miss Et Mister Agricole s’engage à sécuriser au mieux le site miss-mister-agricole.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site sans son consentement ou à son insu.

Liens hypertextes et cookies Le site miss-mister-agricole.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation de l'association Elections Miss Et Mister Agricole. Cependant, [ l'association Elections Miss Et Mister Agricole n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels de contenus illicites.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un ou des cookies peuvent s’installer automatiquement sur son ordinateur par l’intermédiaire de son logiciel de navigation. Un cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur, mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr.

Droit applicable et attribution de juridiction Tout litige en relation avec l’utilisation du site miss-mister-agricole.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

Les principales lois concernées Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

Contact Pour toute question ou demande de renseignement concernant le site, ou tout rapport de contenu ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter l’éditeur à l’adresse mail suivante : electionmissmisteragri@gmail.com ou via le formulaire de contact mis à disposition.

Chaque année, nous mettons à l'honneur des agricultrices et agriculteurs inspirants, en soulignant leur engagement envers leurs filières, leurs régions et leurs terroirs.
SUIVEZ-NOUS fb instagram

Mentions légales